Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.M.E.R.E.B.
UITSEM (Union de Mutuelles Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
1500189
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1998

Présentation de la marque S.M.E.R.E.B.

Déposée le 7 novembre 1988 par UITSEM (Union de Mutuelles Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.M.E.R.E.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UITSEM (Union de Mutuelles Code de la Mutualité), domicilié(e) 31, rue de La Quintinie, 75015 PARIS. - France.

La marque S.M.E.R.E.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.E.R.E.B. est expirée depuis le 7 novembre 1998.

UITSEM (Union de Mutuelles Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : M.A.G.E. , U.I.T.S.E.M. , S.M.E.R.R.A. , S.M.E.C.O. , A.G.P.I.


UITSEM (Union de Mutuelles Code de la Mutualité) - 31, rue de La Quintinie, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

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